Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L' INGENIEUR TI
SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (ISF), (Association déclarée d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
1703883
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996
TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L\' INGENIEUR TI de SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (ISF

Présentation de la marque TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L' INGENIEUR TI

Déposée le 22 septembre 1986 par SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (ISF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L' INGENIEUR TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (ISF), (Association déclarée d'utilité publique), domicilié(e) 19 rue Blanche, 75009 PARISet TECHNIQUES DE L'INGENIEUR (TI) SARL,21 rue Cassette, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEREGHETT Jack, Mandataire - France.

La marque TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L' INGENIEUR TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHMEMOIRES ISF TECHNIQUES DE L' INGENIEUR TI est expirée depuis le 22 septembre 1996.

SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (ISF a également déposé les autres marques suivantes : ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL , ISF INGENIEURS SCIENTIFIQUES DE FRANCE , U.R.I.S.F. UNION REGIONALE DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE , C.R.I.S.F. CONSEIL REGIONAL DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE , U.I.S.F. UNION DES INGENIEURS ET DES SCIENTIFIQUES DE FRANCE


SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE (ISF), (Association déclarée d'utilité publique) - 19 rue Blanche, 75009 PARISet TECHNIQUES DE L'INGENIEUR (TI) SARL,21 rue Cassette, 75006 PARIS - France


CEREGHETT Jack, Mandataire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Publication trimestrielle